MENTIONS LEGALES
Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations concernant le site www.jmoconcept.com
Informations générales :
Editeur du site: JMO concept
Numéro de SIRET: 909 880 379 00013
Raison sociale : JMO concept, Jean-Marc Ougier, 40 quai Louis Durand, 17000 La Rochelle
Téléphone: 07 82 25 73 62
Email: contact@jmoconcept.com
Site Web: www.jmoconcept.com
Hébergement:
Site hébergé par Planet Hoster – 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
(+33 1 76 60 41 43)
Développement:
JMO concept – 40 quai Louis Durand, 17000 La Rochelle
Conditions d’utilisation:
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Déclaration à la CNIL :
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Litiges :
Les présentes conditions du site www.jmoconcept.com sont régies par les lois françaises et tout litige ou contestation ayant pour origine l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal de La Rochelle dont dépend le siège social de la société.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.